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Histoire Mutuelle - Ville de Marseille

Ces rôles d'Oleron pouvaient avoir, en effet, d'heureux résultats
pour l'avenir.

Ainsi on y trouvait des règles sur la position de maître à bord, sur
son autorité, ses droits et ses devoirs; — « il ne peut vendre le navire
et jl doit assembler son équipage avant de faire le jet à la mer ».

Venaient ensuite les devoirs des matelots, leur nourriture, les récom-
penses et les punitions que le maître pouvait accorder ou infliger, les
contrats à la grosse aventure, le jet et les objets qu'on doit jeter à la mer;
l'origine des bris et naufrages ; les règlements sur les pilotes, les règles
concernant la pêche à la morue qui avait lieu à cette époque dans le
golfe de Gascogne.

Ce code était admis, comme faisant autorité, par les tribunaux de
différentes nations, notamment par ceux d'Angleterre et plus tard par
ceux des États-Unis d'Amérique.

Ainsi dans les archives de la Bibliothèque Nationale on retrouve
qu'en 1587, le gouvernement populaire de Rhode Island, un des plus
anciens Etats de l'Union, avait déclaré les jugements d'Oleron comme
étant « en force pour le bénéfice des gens de mer ».

Un peu vers le même moment où les jugements d'Oleron étaient un
oracle bienfaisant pour l'humanité, Venise revisait et corrigeait son code
très ancien, le Capitulare Nauticutn, contenant mutuelle les lois et ordonnances
concernant les navires.

De son côté la ville de Marseille employait un code maritime pour
le règlement de son immense commerce.

Antoine Mornac, jurisconsulte français, né en 1555, mort en 1619, dit
dans son Lex Rhodiarum de Jactu : « Autrefois, à Marseille, à la façon
« des gens de Rhodes, existèrent plusieurs lois maritimes qui furent
« gravées dans la pierre, mais dont nous sommes ignorans aujourd'hui ;
« et lesquelles, soit des injures du temps, soit par la négligence des
hommes, ont péri. »

Enfin, avant la révélation du contrat d'assurance, paraissait dans le
nord de l'Europe un document qui atteste combien la réglementation du
commerce maritime et sa garantie contre les chances du hasard étaient le
souci de tout le négoce européen.

Ce document, nommé : Ordonnances de Wisbuy, était un code des
lois maritimes établies par les marchands et patrons de la « splendide »
cité de Wisbuy située dans l'île de Gottland. La date exacte de sa pro-
mulgation est incertaine : quelques auteurs prétendent qu'elle n'est pas\

 
 
 
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