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L'historien espagnol don Antonio de Capmany, mort en 1810, apublié
en 1792 des Mémoires historiques sur la marine, le commerce et les arts
de l'ancienne cité de Barcelone, dans lesquels on retrouve les quatre
ordonnances de Barcelone de 1435, 1458, 1461 et 1485, écrites en
langue catalane.
L'ordonnance de 1435 subsiste encore.
Nouvelles ordonnances, lois, reçus, édils. — Dès lors, les lois, édits,
ordonnances, recès se suivent et le xv° siècle, puis la première partie
du xvi" siècle sont encombrés des premiers matériaux destinés à donner
à l'assurance du xtx° siècle cette force humanitaire qui la place au pre-
mier rang des oeuvres sociales.
Le xvi° siècle s'éveille, et dès la première année, en 1500, le Guidon
de la mer parait à Rouen, il est intitulé : Guidon des marchands sur mer
ou traité des contrats maritimes.
Ses auteurs et son origine sont inconnus, on suppose qu'il a été écrit
dans le seizième siècle ou plus antérieurement, ainsi que le mentionne
Straccha en 1555 dans son Mercatura (Art. 2, chap. 13). D'autre part,
Azuni prétend qu'il était en usage à Rouen, avant les ordonnances fran-
çaises, concernant la marine de 1400, 1517, 1543.
Cleirac l'a réimprimé dans ses Us et coutumes de la mer, où il dit
que c'est un ouvrage français composé pour le bénéfice des marchands et
commerçants de la noble cité de Rouen.
Ce même auteur lui applique ce titre de : premier code des assu-
rances. On y trouve, dit-il, les règles les plus précises et les détails les
plus circonstanciés sur l'origine, sur la forme, les conditions, les effets
de l'assurance et les principales clauses des polices modernes.
M. Pardessus fait seulement paraître le Guidon de la mer en 1556 et
M. Pouget suit son ordre de date dans son dictionnaire. Il est vrai que ce
dernier signale l'enregistrement de l'êdit comme ayant eu lieu en 1563, le
20 juillet (1).
Alors, les ordonnances se succèdent.
(1) Le roi Henri II ayant établi à Rouen, on 155(5, un tribunal chargé de juger les
affaires commerciales, les contestations en matière d'assurance étaient mentionnées
comme étant du ressort de ce Tribunal. En 1584, elles lui furent enlevées et confiéesà
l'amirauté. C'est pour le Tribunal de Rouen qu'un auteur, longtemps inconnu et qu'on
croit être Antoine Massias, a écrit l'ouvrage intitulé : le Guidon des marchands qui,
mettent à la mer, ouvrage qui a sei'vi de modèle pour la matière des assurances au
rédacteur de l'ordonnance de la marine du mois d'août 1681. (Journal La Semaine.)
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