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Antérieure à la fin du quatorzième siècle, ou au commencement du
quinzième. D'autres assurent qu'elle est plus ancienne que le roôle
d'Oleron.
Quoi qu'il en soit, certaines recherches nous portent à penser que cette
ordonnance date de 1288.
Ce qu'il y a de singulier dans la publication de ce code c'est qu'il est
imprimé en allemand vulgaire, alors que la cité de Wisbuy appartenait
à la Suède.
Plusieurs traductions en ont été faites, nous signalerons celle datée
d'Amsterdam en 1664, puis une seconde parue en 1647 ; son auteur était
Kstienne Cleirac, savant juriste rouennais, auteur de nombreux ouvrages
relatifs à la marine, dont nous avons eu l'occasion de nous entretenir
précédemment.
Dans le même temps, la Flandre méridionale publiait les Jugements
de Damne etde WestcapelU en 24 articles et la Flandre septentrionale
rédigeait le Costumier d'Amsterdam.
Le Contrat d'assurance. — L'Espagne était alors sous la domination
des rois de Castille et les hauts faits antérieurs de Jacques l" d'Aragon,
son administration, et sa politique, puis le développement du commerce
entraînaient ce pays vers l'apothéose brillante où il s'est élevé. L'assu-
rance devait naître dans ce milieu éclairé, si bien préparé pour la
conquête du monde, car le reste de l'Europe était encore sous le coup
de la guerre des Anglais et ce n'était ni la France ravagée ni l'Angleterre
armée qui pouvaient songer aux besoins du commerce.
En 1330, un auteur espagnol nommé Pegolotti parle des assurances;
en 1400, un autre auteur Uzzano signale des assurances faites par con-
trat ; enfin l'année 1435 ouvre la première page du livre volumineux de
l'assurance par une loi célèbre qui prend naissance à Barcelone.
Cette loi a été nommée Las Capitulos de Barcelona, puis elle a été
publiée avec une introduction au cours de laquelle il était fait mention de
certaines stipulations existantes dans les ordonnances spéciales à l'assu-
rance maritime « dont le laps de temps et d'autres circonstances ont
démontré de nombreux défauts ». Une opération approchant de l'assu-
rance était évidemment pratiquée dans la ville de Barcelone antérieure-
ment à 1435 (1).
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