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Opinions sur l'assurance. - Jetons donc un rapide coup d'oeil sur les
auteurs et voyons ce qu'ils pensent de l'assurance pour elle-même.
Reportons-nous aux préceptes, maximes et définitions scientifiques
et théoriques qu'elle a provoqués çà et là : un peu partout.
Quel est le but de l'assurance ?
L'assurance, a dit M. Pouget :
« A pour but de garantir l'assuré d'un désastre. Sa base, pour
t l'assureur, repose sur le système des probabilités, système dans lequel
« le risque fourni par chaque assuré et la prime qu'il paye en échange
« d'une garantie doivent être considérés comme les fractions d'un seul
€ tout. »
Et ajoute Quenault, dans son Traité des assurances terrestres :
t Considérée isolément et séparée des autres conventions de la
« même nature avec lesquelles elle se combine, une assurance ne
« présente à l'esprit d'autre idée que celle d'une gageure, au moins de la
« part de l'assureur...
« Mais il n'en est pas ainsi ; l'assureur calcule, en effet, ses opéra-
« tions sur un emploi judicieux de la théorie des probabilités, c'est-à-dire
« sur les chances plus ou moins probables d'un événement.. Apprécié à
« ce point de vue, le contrat d'assurance sort de la clause des spécula-
« tions de jeu, et s'élève au rang des conventions que la loi civile
« sanctionne à cause de la moralité de leur principe et de l'utilité de leurs
« effets. »
Après le but de l'assurance, voici les deux principes fondamentaux
notés en tête de tous les anciens ouvrages :
« 1" De la maxime fondamentale que l'assurance mutuelle ne peut être un
« pari, découle cette conséquence, que le contrat est nul si l'assuré n'a
« pas un intérêt à la propriété et à la conservation de l'objet exposé aux
« risques.
« 2° L'assurance ne peut jamais être pour l'assuré un moyen d'ac-
« quérir un profit ou un bénéfice ; elle est un contrat d'indemnité. »
Il entre assez dans les habitudes de la magistrature de prononcer
des discours de rentrée sur la question sociale ; or, l'assurance est un
des points de ses préoccupations.
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