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En 1523, à Florence, parait Y Ordonnance pour la réglementation des
assurances. Cette ordonnance date du 28 janvier 1523 et est analogue à
celle de Barcelone. En 1551 à Bruxelles sont promulguées les lois Caroline
ou règlements concernant le commerce maritime. — Ces lois sont dues
à Charles V.
En 1563 et en 1565, Philippe II d'Espagne ajouta de nouveaux
règlements à ce code.
Au cours du temps qui s'écoule paraissent en 1560, à Bilbao, YOrdon-
lumce relative à l'assurance ; en 1563, à Anvers, Y Ordonnance de la
Cite d'Anvers concernant les assurances, avaries, etc., par le roi
Philippe II; en 1566, Y Ordonnance concernant l'assurance, les avaries,
etc., faite par le roi Philippe II d'Espagne, en la ville de Valladolid le
14 juillet 1566 ; puis Y Ordonnance des villes hanséatiques ou Ligue
(eutonique, laquelle a été adoptée à Lubeck en 1591.
Cette ordonnance s'appliquait exclusivement aux lois commerciales
et maritimes, mais ne faisait aucune mention de l'assurance.
Elle existe encore en allemand et en latin et a été commentée, notam-
ment par Cleirac, dans son ouvrage Us et coutumes de la mer.
Les villes d'Italie suivent le mouvement. Venise, Florence, Gènes,
publient des lois sur l'assurance.
La Franco, un peu timide encore, entre néanmoins dans le courant et
Charles VII, François lor, François II et Charles IX, en collaboration avec
de l'Hospital, en 1563, créent des ordonnances et des juges consulaires.
Le Consulat de la mer est pratiqué sur les bords de la Méditerranée,
et dans tout le Levant, les Pôles des jugements d'Oleron sur les côtes de
l'Océan, le Guidon de la mer dans la Manche, les Ordonnances de Wisbuy
et de la Hanse teulonique dans la Baltique.
Le progrès vers l'assurance marche de pair avec les grandes révéla-
tions du génie des peuples ; il est contemporain de la découverte de l'im-
primerie, de la boussole et du nouveau monde.
C'est de cette époque que date la plus ancienne police d'assurances
dont on ait retrouvé les traces. Elle porte la date du 15 juin 1583. Elle a été
établie au bureau d'assurances se tenant à la Bourse royale de Londres.
On a conservé tous les détails sur cette police, parce qu'elle a donné lieu
à la première contestation authentique. La police était de 10,582 fr. 90, et
ce montant devait être payé à Richard Martin, dans le cas où William
Gibbons viendrait à mourir dans les 12 mois. Cotte police était souscrite
par 13 personnes différentes, s'engageant de 625 à 1,250 francs chacune ;
la prime était de 8 0/0. William Gibbons mourut le 28 mai 1584, et les
assureurs refusèrent de payer parce qu'il avait survécu 28 jours au terre
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