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lieux de nostre pays et Ducé de Brabât, où que besoing sera et l'on est
« accoutumé faire criz et publications : Et à l'entretenement et obser-
« vance d'icelle procédez et faites procéder contre les transgressions par
» l'exécution des paines dessusmentionnées ; sans port, faveur ou
« dissimulation. De ce faire, et qui en dépend vous donnons plain pou-
« voir , auctorité et mandement especial : Mandons enoultre à tous, que
t à vous faisant ce qui dit est, ilz obôyssent et entendent diligemment :
« Car ainsi nous plaict-il. Donné en nostre ville d'Anvers soubz nostre
« côtrescel cy mis en placcart, le XXVII 1" 0 iour d'Octobre XVe soixante-dix.
« Par le Roy
« En son conseil,
« D'OVKRLOHPK. »
Mémoire et instruction pour Diego Gonçales gante, commis et admi-
nistrateur gênerai à l'enregistrement des contracts, instrumens et polices
des asseurances des marchandises, Dont est fait mention par les ordon-
nances présentement publyées.
« Premièrement tiendra ledict commis sa résidence en la ville d'An-
« vers, comme principale ville marchande des pays de par deçà.
« Aura ses commis es villes de Bruges, d'Amslelredam, Meddel-
« bourg en Zôlande et autres lieux si besoing est. Tiendra ledict commis
« tant par luy audict Anvers, que ses substituz et autres lieux, chascun
« ung bon, leal et lidel registre, au commencement duquel se mettront
« les articles et ordonnances faites sur lesdictes asseurances : Et après
« s'escripvront toutes les polices, contract/. et instrumens desdictes asseu-
« races de marchandises, fait à fait qu'ils serôt passés par devant luy,
« ou luy seront apportez et les collationerôt, luy ou ses commis à l'origi-
« nale obligation : ce qu'ils enregistreront, rendant et mettant en mains
« des parties, les contraetz originaulx, pour les garder et s'en servir :
« Néantmoins paravant que les enregistrer, regarderont si iceulx sont
« conformes aux ordonnances, et n'y a aucunes clauses au contraire
« d'icelles.
« Lesquelz registres seront tenuz seeretz, et ne se communiqueront à
« personne, sinon aux parties, et à ceulx ausquelz il touche de les veoir.
Comme aussi tiendront secret le surplus des affaires des marchas, qui
« se pourroyent par ce que dessus, cognoistre, à paine et correction
« arbitraire. |
