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Contrat Assurance Assistance

Au commencement du moyen âge l'assistance mutuelle existe plus étendue,plus large. Ainsi contre une cotisation consistant soit en denrées, soit enargent on avait droit, lors du décès, à une…

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Au commencement du moyen âge l'assistance mutuelle existe plus étendue,
plus large. Ainsi contre une cotisation consistant soit en denrées, soit en
argent on avait droit, lors du décès, à une sôputure, à des messes ; les
invités pouvaient assister aux repas qui suivaient ces messes ; les affiliés
aux Gildes (1) recevaient, en cas de maladie, les soins de leurs collègues,
l'adhérent qui tombait dans le besoin par suite de maladie, de vieillesse,
de la perte d'un membre, recevait des secours, on venait en aide à celui
qui perdait une bête de valeur, qui avait vu piller ou brûler sa maison,
ou perdu sa fortune dans un naufrage.

Ces Gildes, dit un excellent écrivain M. Lefort dans le Traité
du contrat d'assurances sur la vie, se rapprochaient à la fois des
institutions d'assistance et des sociétés d'assurances contre les acci-
dents. Le lieu de leur naissance à ces sociétés, ébauches impar-
faites de l'assurance, étaient les contrées du Nord, la Saxe ou le
Danemark.

Prêt à la grosse. — Le contrat de prêt à la grosse apparaît sur
la scène du monde, et prend racine 350 ans avant notre ère dans cet
Orient plein de lumière et de génie. Athènes et Rome dont le commerce
était si développé, dont les lois ont servi d'exemples aux races latines,
peuvent revendiquer l'application première de cotte opération, aux termes
de laquelle le prêteur aventurait son argent au delà des mers ; autrement
dit, le prêteur stipulait que, pour prix du risque, une prime de grosse
serait engagée, mais lui serait rendue ainsi que le capital prêté en cas de
bonne arrivée du navire. Les risques étaient à la charge du prêteur, mais
en échange l'emprunteur payait un fort intérêt en même temps qu'il
pouvait être appelé à rembourser, selon les cas, le capital engagé.

En un des brillants plaidoyers de Démosthône on trouve le texte d'un
acte signalant un prêt à la grosse.

Quant au contrat à la grosse qui est défini de nos jours dans les
articles 311 à 331 du code de commerce, il était primitivement dénommé
prêt à la grosse, contrat de société, puis de vente.

Il est intéressant de signaler dès à présent que dans l'assurance
maritime actuelle le contraire de l'opération primitive de la prime de
grosse existe. En effet, l'assureur reçoit d'avance une prime qui