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Histoire Assurance Europe

Un peu parentes sinon d'origines, du moins d'intérêts identiques. Ainsile code Trani Italie, appliqué en 1063 pour les coutumes et usagesmaritimes, a été l'instigateur du code Amaljetana…

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Un peu parentes sinon d'origines, du moins d'intérêts identiques. Ainsi
le code Trani Italie, appliqué en 1063 pour les coutumes et usages
maritimes, a été l'instigateur du code Amaljetana Italie publié en 1065, il
n'y : donc rien d'étonnant que les jurisconsultes du xin° siècle se soient
inspirés des codes antérieurs pour la rédaction définitive du recueil de
Barcelone.

D'ailleurs, si nous en jugeons par les recherches que nous avons faites,
des sortes de « Consulat de la mer » étaient déjà reconnues comme loi à
Rome en 1015 ; Acre, 1111 ; Majorque, 1112 ; Pise, 1118 ; Marseille, 1162 ;
Almeric, 1174; Gênes, 1186; Khodes, T190 ; en Morée, 1200; à Venise,
1215 ; en Allemagne, 1224 ; à Messine, 1225 ; à Paris, 1250 ; et à Cons-
tantinople en 1262.

Le Consulat de la mer remonterait donc à une époque très reculée,
son origine exacte en est même encore douteuse et on peut croire
d'après certains indices qu'il a été appliqué primitivement dans les ports
de la Méditerranée. Quoi qu'il en soit, le Consulat de Barcelone a été
imprimé et publié en langue catalane en 1494 (1).

C'est aussi vers 1200 que la duchesse Éléonore de Guyenne, de
retour de la terre sainte, a prescrit divers usages et conventions maritimes
dans l'île d'Oleron ; son fils Richard, roi d'Angleterre, s'est empressé de
consacrer ces lois vagues, mais justes et humaines ; aussi l'obscurité
aidant et l'historien quelquefois s'égarant, certains auteurs anglais,
Selden Coke et Blacktone entre autres, ont pensé, de bonne foi, que les
rôles d'Oleron étaient les premiers documents sur lesquels l'assurance
maritime avait été basée et qu'ils en étaient les créateurs.

Eh bien ! en admettant même ce fait que l'assurance relève des rôles
d'Oleron, elle serait française ; du pays de Gascogne, puisque les juge-
ments d'Oleron tirent leur titre de l'île de ce nom, qui servait alors de
résidence à la reine d'Angleterre.

Au reste, une copie de cet ouvrage, écrite en gascon, publiée à
Rouen et encore existante, nous fixe exactement sur la date de sa rédac-
tion, c'est-à-dire en l'année 1266.

Nous verrons plus tard que l'Angleterre est la terre de prédilection
de l'assurance et que la Grande-Bretagne est le pays où elle se développe
le plus rapidement et plus pratiquement que partout ailleurs ; laissons

(1) Un exemplaire de cetto édition fort précieuse existe à la Bibliothèque
Nationale.

M. Pardessus en a donné une traduction dans le troisième volume de son Recueil
des Lois maritimes.