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Mutualité contributive de la Hanse. — L'Europe cependant avance
peu à peu vers ses destinées ; la grande ligne de la Hanse, cette mysté-
rieuse association, étend une sorte de dictature sur tous les organes
commerciaux des nations qui se constituent et l'assurance semble sur
le point de naître sous la forme mutuelle avec contribution à payer en
cas de pillage ou d'avaries communs.
On prête pour cette raison à la Hanse la pratique primitive de ce qui
est l'assurance maritime, mais il faut convenir que celte pratique devait
être encore peu raisonnée étant donnée l'époque d'ignorance et presque
de barbarie qui en a vu le premier éveil.
De la mutualité contributive de la Hanse et de Venise nous franchis-
sons un pas de géant, car nous allons atteindre la date de 1435, date
célèbre en assurance, car elle a vu se rédiger le contrat d'assurance.
Prohibition du prêt à la grosse. — Entre temps vers le xm° siècle, le
pape Grégoire IX lance une décrôtale sur la navigation, prohibant le
prêt à la grosse comme,recelant et autorisant la pratique de l'usure.
Naturellement des controverses sans fin s'élevèrent dans le camp de
la théologie aussi bien que dans celui des écoles et deux auteurs, Stracha
et Santerna, font découvrir dans le prêt à la grosse un contrat renfermant
deux distinctions : 1° le prêt d'une somme d'argent pour lequel il n'était
pas permis de stipuler l'intérêt et 'ri" le prix de la chance aléatoire qui
restait à la charge du prêteur.
2° PÉRIODE
Époques des ordonnances mutuelle. — A Barcelone, ville où devait être créé
plus tard, sous Henri IV de Transtamare, le contrat d'assurances, parait
également au xm° siècle un recueil de lois maritimes de 360 articles
environ. Ce document nommé, Consulat de la mer, ou Cour de Judicature
pour la mer, formait une curieuse collection des anciennes ordonnances
maritimes recueillies par ordres des rois d'Aragon.
Ce Consulat de là mer traitait du contrat à la grosse, des affrètements
et des avaries, mais il n'y était pas question, au dire de ses commen-
tateurs de l'assurance dont la pratique est d'une époque postérieure.
Azuni et d'autres écrivains italiens prétendent que le code de la cité de
Pise élaboré en 1160 a été la base du célèbre Consulat delà mer. |
