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Les relations d'intérêts et d'alliances qui unissaient les Rhodiens et
les Romains permirent à ces derniers d'adopter certaines des lois si
sages qui gouvernaient les anciens confédérés d'Athènes, les anciens
sujets d'Alexandre.
On prête à l'empereur Claude l'adaptation du contrat à la grosse
dans les lois romaines. Suétone raconte aussi que, lors d'une grande
disette afin de rendre plus rapide l'importation des grains en Italie, Claude
prit à sa charge les risques de la tempête.
D'autre part, quelques commentateurs de l'ordonnance maritime de
1081 : Val in, procureur du roi au siège de l'amirauté de la Rochelle et
Emôrigon, avocat au parlement d'Aix et conseiller à l'amirauté de Mar-
seille, ont trouvé dans les lois romaines des opérations qui avaient une
grande ressemblance avec l'assurance maritime (l). Ainsi, lors de la
seconde guerre punique, au témoignage de Tite-Live, les entrepreneurs,
chargés de transporter en Espagne des munitions de guerre et de bouche,
stipulèrent que la République serait garantie des pertes causées par
l'ennemi ou par la tempête. Puis, d'après le même historien, quelques
années plus tard, des entrepreneurs furent poursuivis pour avoir simulé
frauduleusement des naufrages afin de recevoir un indemnité de l'État.
Les auteurs cependant sont tous unanimes à déclarer que ces mesures de
prévention et de sauvegarde contre le hasard ne peuvent en aucune sorte
être classées comme oeuvres de garanties l'élevant de l'assurance, telle
qu'elle a été pratiquée à la fin du moyen âge et que d'ailleurs ni le Code,
ni les Novelles, ni les Basiliques publiées en 867 par Basile le Macédonien
sous l'empereur Justinien ne font mention du contrat d'assurance ; les
Romains y suppléaient, paraît-il, soit par des contrats conditionnels ou
aléatoires, soit par la fidéjussion ; quant au contrat de louage il était
parfaitement connu en Italie.
Malgré tout, Emôrigon croit apercevoir dans l'histoire romaine
quelque trace de notre contrat d'assurance.
Ainsi d'après ses commentaires, la République prenait pour son
compte les pertes qui arrivaient par la violence des tempêtes.
Et, d'autre part, Cicôron ayant remporté' en Cilicie un victoire qui
lui mérita le titre d'Imperator, et qui lui aurait procuré l'honneur du
triomphe, si la guerre civile entre César *et Pompée ne fût survenue,
écrivit au procureur Caninius Saluste, à Laodicôe, qu'il aurait soin |
